Aller au contenu principal
Menu
Social
Rechercher
Accès directs
Démarches
le Marché
Menus cantine
Contacter la Mairie
Actualités
Plan de la ville
Annuaires
Agenda
La piscine
Navigation principale
La Mairie
Vie municipale
Les élus
Le Conseil municipal
Décisions du Maire
Délibérations
Arrêtés réglementaires
Territoire Paris Terres d'Envol
Budget et fiscalite
Grands projets
Services et Loisirs
Les services municipaux
Autres services publics
Les archives municipales
Adresse / Horaires de la Mairie
La ville
Histoire et Patrimoine
Les quartiers de Sevran
Le marché
Les espaces verts
Cimetière
Lieux de culte
Cadre de vie
Gestion urbaine de proximité
Urbanisme
Gestion des animaux nuisibles
Voirie
Prévention des risques
Video protection
Zone bleue
S'installer à Sevran
La ville recrute
Les rapports RH
Services et Loisirs
Culture
Saison culturelle
Festival des Rêveurs éveillés
Bibliothèques
Conservatoire
Arts plastiques
Micro-Folie
Théâtre de la Poudrerie
La maison des découvertes
Sport
Toutes les activités sportives
Ecole municipale des Sports
Foot animation et basket animation
Equipements sportifs
Apprendre et échanger
L'Université participative inter-âges
QRpedia Sevran
Les maisons de quartier
Maison de quartier Marcel-Paul (Beaudottes)
Maison de quartier Edmond-Michelet
Maison de quartier Rougemont
Petite enfance
Les modes d'accueil
La santé
Loisirs des tout-petits
Le soutien à la parentalité
Le soutien à l'entrée à l'école
Enfance
Etablissements scolaires
Accueils périscolaires
Les vacances scolaires
Soutien scolaire
Jeunesse
Point Information Jeunesse (PIJ)
Animation Jeunesse
Cité éducative de Sevran
Seniors
Services à la personne
Services à domicile
Ateliers, cours, activités et séjours
Espaces d'animation / restauration
Hébergement
En pratique
Les annuaires
Annuaire des équipements
Annuaire des services
Annuaire des associations
Annuaire santé
Numéros d'urgence
Social / Santé
Se soigner
Prévention et vaccinations
Planification familiale
Bénéficier d'une aide sociale
Infos covid 19
Entreprises & Emploi
La ville recrute
Créer son entreprise
S'implanter à Sevran
Contacter l'Observatoire économique
La Taxe locale (TLPE)
Plateforme Emploi Initiative Formation de Sevran
Logement
Chercher un logement social
Chercher un foyer d'hébergement
Résidence pour personnes âgées
Aide aux propriétaires
Aide aux locataires
Hygiène et salubrité
Propreté
Comment trier ses déchets ?
Quels sont les jours de collecte ?
Quels déchets autorisés à la déchetterie ?
Vous êtes une association
Aide aux associations
Figurer dans l'annuaire des associations
Actualités des associations
Transports
Se rendre à Sevran
Travaux en cours
Carte interactive de la ville
Les pistes cyclables
Vos démarches
Social
HAUT
Accueil
Conseil municipal du 24 juin 2014
Conseil municipal du 24 juin 2014
View PDF
Ecoutez
mar 24/06/2014 - 12:00
7_ordre_du_jour_du_cm_24_juin_2014.pdf
7_ordre_du_jour_du_cm_24_juin_2014.pdf
Voir aussi
+ d'actualités
La Mairie
Vie municipale
Les élus
Le Conseil municipal
Décisions du Maire
Délibérations
Arrêtés réglementaires
Territoire Paris Terres d'Envol
Budget et fiscalite
Grands projets
Services et Loisirs
Les services municipaux
Autres services publics
Les archives municipales
Adresse / Horaires de la Mairie
La ville
Histoire et Patrimoine
Les quartiers de Sevran
Le marché
Les espaces verts
Cimetière
Lieux de culte
Cadre de vie
Gestion urbaine de proximité
Urbanisme
Gestion des animaux nuisibles
Voirie
Prévention des risques
Video protection
Zone bleue
S'installer à Sevran
La ville recrute
Les rapports RH
Services et Loisirs
Culture
Saison culturelle
Festival des Rêveurs éveillés
Bibliothèques
Conservatoire
Arts plastiques
Micro-Folie
Théâtre de la Poudrerie
La maison des découvertes
Sport
Toutes les activités sportives
Ecole municipale des Sports
Foot animation et basket animation
Equipements sportifs
Apprendre et échanger
L'Université participative inter-âges
QRpedia Sevran
Les maisons de quartier
Maison de quartier Marcel-Paul (Beaudottes)
Maison de quartier Edmond-Michelet
Maison de quartier Rougemont
Petite enfance
Les modes d'accueil
La santé
Loisirs des tout-petits
Le soutien à la parentalité
Le soutien à l'entrée à l'école
Enfance
Etablissements scolaires
Accueils périscolaires
Les vacances scolaires
Soutien scolaire
Jeunesse
Point Information Jeunesse (PIJ)
Animation Jeunesse
Cité éducative de Sevran
Seniors
Services à la personne
Services à domicile
Ateliers, cours, activités et séjours
Espaces d'animation / restauration
Hébergement
En pratique
Les annuaires
Annuaire des équipements
Annuaire des services
Annuaire des associations
Annuaire santé
Numéros d'urgence
Social / Santé
Se soigner
Prévention et vaccinations
Planification familiale
Bénéficier d'une aide sociale
Infos covid 19
Entreprises & Emploi
La ville recrute
Créer son entreprise
S'implanter à Sevran
Contacter l'Observatoire économique
La Taxe locale (TLPE)
Plateforme Emploi Initiative Formation de Sevran
Logement
Chercher un logement social
Chercher un foyer d'hébergement
Résidence pour personnes âgées
Aide aux propriétaires
Aide aux locataires
Hygiène et salubrité
Propreté
Comment trier ses déchets ?
Quels sont les jours de collecte ?
Quels déchets autorisés à la déchetterie ?
Vous êtes une association
Aide aux associations
Figurer dans l'annuaire des associations
Actualités des associations
Transports
Se rendre à Sevran
Travaux en cours
Carte interactive de la ville
Les pistes cyclables
Vos démarches
HAUT
HAUT